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Nom du site web : Réussir en Suisse
Adresse du site : https://reussir-en-suisse.com/

Propriétaire : TAR CONSULTING R.I.
Responsable de publication : TAR CONSULTING R.I.

Webdesign et référencement : Cracker’s Tech.
Hébergement : Infrastructure Informatique de Cracker’s Tech.

Personne morale

Tar Consulting R.I. – Société.
Société de droit Suisse
Enregistrée au RC de Genève depuis le 09/12/2024 sous le matricule CHE-344.820.518.
Téléphone ‭+41 78 629 86 46‬ – Contacter la direction par mail.
Siège social : Rue Emma-Kammacher 5B, CH-1217 Meyrin, Suisse.

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Toute reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images, sons, vidéos ou documents dans un but commercial ou publicitaire est interdite.
(Se référer à la page CONDITIONS D’UTILISATION pour plus de précisions).

Références légales

  1. Loi sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA).
  2. Loi fédérale sur la protection des données (LPD).
  3. Ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection des données (OLPD).
  4. Code des obligations (CO). 
  5. Directive Européenne du 24 octobre 1995.
  6. Loi sur la protection des marques (LPM).
  7. Loi fédérale sur les télécommunications (LTC).
  8. Convention sur la cybercriminalité de la Confédération Helvétique et Européenne.
 

Conformité et mises à jour

Le présent document a été mis à jour le 6 octobre 2024.
Document certifié conforme à l’usage par : RLJ – Rédacteurs Légaux Juridiques.

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